COURS // SCO5532 Impôts sur le revenu II

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Trimestre Cours Groupe

Ce cours est inactif.

  • Cycle : 1
  • Type de cours : Magistral
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Sciences comptables

Description

Ce cours a pour objectif de permettre aux étudiants d'acquérir la maîtrise des règles fiscales relatives à la détermination, du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par une société de même que celles relatives aux réorganisations de sociétés. Le cours vise aussi à permettre aux étudiants de se familiariser avec les règles relatives aux transferts entre personnes liées, au décès, aux fiducies, aux sociétés de personnes ainsi qu'aux non-résidents. À la suite de ce cours, les étudiants devraient être en mesure non seulement de produire une déclaration de revenu d'une société mais aussi d'utiliser les règles fiscales dans une perspective de planification fiscale. - Calcul du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par une société. - Dividendes réputés - Roulement de biens en faveur d'une société - Remaniement du capital-actions d'une société - Fusion et liquidation de sociétés - Transferts entre personnes liées et règles d'attribution - Décès et fiducies - Société de personnes - Non-résidents

Modalité d'enseignement

Études de cas. Travaux en laboratoire d'informatique.

Préalables académiques

[SCO4522 Impôts sur le revenu I]

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)
Ce cours n'est pas offert lors de ce trimestre.

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