COURS // MBA8927 Décisions d'affaires et fiscalité I
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Description du cours
- Cycle : 2
- Nombre de crédits : 2
- Discipline : Maîtrise en administration des affaires
Objectifs
Ce cours, tout comme le cours Décisions d'affaires et fiscalité II, vise le développement des compétences nécessaires à la prise de décision en matière de fiscalité. Il propose des stratégies d'optimisation fiscale dans le but de réduire le fardeau fiscal des particuliers et des sociétés par actions (et dans une moindre mesure des sociétés de personnes et des fiducies) tout en respectant les lois et règlements fiscaux en vigueur.
À cet effet, seront abordés les volets de la conformité ainsi que de la planification fiscale.
L'étudiant sera amené à développer ses compétences en matière fiscale tout en tenant compte de l'environnement d'affaires dans lequel il évolue. Ce dernier apprendra à reconnaître les relations entre la fiscalité, le droit, la comptabilité, la finance, etc. et à en reconnaître l'importance dans un contexte de prise de décisions relatives aux affaires et aux investissements.
Sommaire du contenu
Documents législatifs et autres documents de base en droit fiscal, principes d'interprétation des lois fiscales, jurisprudence, structure de la Loi de l'impôt sur le revenu;
Détermination de la résidence. Assujettissement à l'impôt sur le revenu (particulier / société par actions), calcul du revenu net, du revenu imposable, de l'impôt. Biens amortissables;
Distinction revenu d'emploi, revenu de biens, revenu d'entreprise, gain en capital. Particularités et imposition du gain en capital;
Fiscalité des placements et investissements;
Rémunération des employés et des actionnaires, avantages imposables, régimes de revenus différés, régime d'options d'achat d'actions, salaires/dividendes. Autres régimes de rémunération. Fiscalité des travailleurs autonomes. Prêts et avances conférés aux actionnaires, techniques de fractionnement de revenu, impôt au décès;
Gestion des risques fiscaux (risques de conformité et de planification, risques de réputation);
Administration fiscale.
Modalité d'enseignement
Cours magistral avec études de cas et exercices.
Préalables académiques
[MBA8914 Comptabilité de gestion]
