COURS // SCO3018 -
Fiscalité du particulier

Objectifs

Au terme de ce cours, la personne étudiante sera en mesure :

• De décrire le fonctionnement du système fiscal canadien;
• D'expliquer le processus d'élaboration des lois fiscales; 
• De déterminer si un contribuable est assujetti à l'impôt canadien;
• De calculer le revenu net selon l'article 3 LIR;
• De calculer le revenu imposable d'un particulier; 
• De calculer le revenu provenant de certaines sources (revenu d'emploi, autres revenus; gain en capital) 
• D'expliquer les différences et le fonctionnement des régimes de revenus différés
• De déterminer les crédits d'impôt auxquels le particulier et sa famille ont droit; 
• De calculer l'impôt à payer d'un particulier; 
• D'identifier les liens de dépendance entre des particuliers ainsi que les impacts fiscaux qui découlent de ces liens; 
• D'expliquer les aspects administratifs entourant les règles de l'impôt des particuliers.

Sommaire du contenu

Ce cours traite des principaux contenus suivants :

Critères de résidence; calcul du revenu d'emploi et des autres revenus et des autres déductions; calcul du gain en capital; calcul du revenu imposable des particuliers et plus particulièrement des pertes à reporter; calcul de l'impôt à payer des particuliers; règles administratives; régimes de revenus différés; imposition des non-résidents; personnes liées et lien de dépendance.

Modalité d'enseignement

Leçons magistrales, travaux pratiques, études de cas, travaux en laboratoire ou en atelier, travail personnel

Préalables académiques

[SCO1045 Introduction à la comptabilité et à la prise de décisions]