COURS // FIN8516 Aspects éthiques, comptables, légaux et fiscaux des instruments dérivés
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Description du cours
- Cycle : 2
- Nombre de crédits : 3
- Discipline : Finance
Description
Ce cours traite essentiellement des principes éthiques qui doivent prévaloir dans le contexte de l'utilisation des instruments dérivés. Ces principes touchent à la fois les aspects comptables, légaux et fiscaux de ces nouveaux produits financiers.
Les participants analyseront d'abord en profondeur les principaux modèles comptables traitant des opérations impliquant des instruments dérivés; ce faisant, ils seront amenés à distinguer le modèle traditionnel du modèle d'évaluation aux prix du marché pour ensuite aborder les modèles permettant de prendre en compte les instruments dérivés utilisés à des fins de couverture. On présentera dans le détail les normes américaines relatives à la comptabilisation des instruments dérivés (SFAS 133), les normes internationales (IAS 39) ainsi que les difficultés rencontrées dans leur application.
- Principaux problèmes éthiques auxquels les intervenants sur le marché des instruments dérivés sont confrontés.
- Fondements et principales approches de l'éthique appliquée au domaine financier; analyse de certaines problématiques particulières à l'aide de cas et approfondissement avec les participants des codes déontologiques canadien et américain en matière de courtage d'instruments dérivés.
- Examen des exigences relatives aux déclarations des risques de marché imposées aux États-Unis par la Security Exchange Commission, des mesures fiscales spécifiques aux opérations sur instruments dérivés ainsi que des systèmes de contrôle interne et de surveillance des opérations suggérés pour adoption par les entreprises.
