COURS // JUR6540 Droit des autochtones

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Trimestre Cours Groupe
  • Cycle : 1
  • Type de cours : Magistral
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Sciences juridiques

Description

Ce cours vise à initier l'étudiant à la problématique, au contenu et à l'évolution du droit des autochtones. Problématique, contenu et évolution du droit des autochtones. Le concept du titre aborigène: nature, reconnaissance et extinction du titre. Les droits ancestraux et ceux issus des traités: incidences de la législation fédérale et provinciale. Les droits constitutionnels des peuples autochtones. Les revendications territoriales des autochtones. Les droits des autochtones et le droit international.

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)
Ce cours n'est pas offert lors de ce trimestre.

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