COURS // SCO8833 -
Fiscalité américaine

Objectifs

Ce cours a pour objectif de familiariser l'étudiant avec les particularités de la fiscalité américaine. Au terme de ce cours, l'étudiant sera en mesure :

• de connaître les principes généraux fédéraux ;
• de connaître les particularités du calcul du revenu net ;
• de connaître les particularités de l'impôt des particuliers ;
• de connaître les formes juridiques pour faire affaires aux États-Unis et les particularités du calcul du revenu d'entreprise ;
• d'expliquer l'imposition des sociétés et de leurs actionnaires ;
• de connaître les règles de taxes de vente américaine ;
• de connaître des éléments de planification fiscale américaine dans un contexte canadien ;
• de connaître des règles de fiscalité des fiducies et sociétés de personnes ;
• d'expliquer des règles de l'impôt sur les dons et les successions.

Sommaire du contenu

Régime fiscal américain; Source du droit fiscal américain; Assujettissement en vertu du droit interne; administration fiscale; calcul du revenu net : revenu brut « Gross income »; Revenu brut ajusté « Adjusted Gross Income »; Déductions; Employés canadiens aux États-Unis; Citoyens américains résidant au Canada.

Fiscalité des entreprises : formes juridiques pour faire affaires aux États-Unis; Exploitation d'une entreprise aux États-Unis; Assujettissement et convention fiscale; Particularités du revenu d'entreprise; Taxes de vente.

Fiscalité des sociétés par actions : imposition des actionnaires; imposition des sociétés; introduction aux réorganisations corporatives.

Imposition dans des États américains; fiscalité des fiducies et des sociétés de personnes.

Impôt sur les dons; Impôt sur les successions; Planification fiscale américaine dans un contexte canadien : détention d'immeuble aux États-Unis.

Préalables académiques

[SCO7812 La fiscalité de l'entrepreneur]