COURS // JUR6596 Droit de la propriété intellectuelle

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Trimestre Cours Groupe
  • Cycle : 1
  • Type de cours : Magistral
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Sciences juridiques

Objectifs

Ce cours a pour objectif principal la maitrise par l'étudiant du droit relatif à la protection juridique de la propriété intellectuelle au Canada et dans son contexte transnational.

Sommaire du contenu

Le cours offre un panorama général : des théories et fondements du droit de la propriété intellectuelle; du droit d'auteur, des brevets et des marques de commerce au Canada; des enjeux économiques, culturels et politiques qui sous-tendent le droit de la propriété intellectuelle; du contexte transnational dans lequel celui-ci trouve application. Au terme du cours, l'étudiant saura repérer les règles de droit applicables, possédera les notions théoriques et méthodologiques nécessaires à la compréhension et à l'analyse critique des enjeux juridiques relatifs à la protection juridique de la propriété intellectuelle au Canada.

Programmes associés à ce cours

Les modalités et horaires présentés sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les modalités et les lieux des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)
Ce cours n'est pas offert lors de ce trimestre.

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Enseignant
  • Non disponible

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu (Local) Type
Lundi Du 3 mai 2027
au 23 juin 2027 		De 14h00 à 17h00 Cours magistral
Mercredi Du 3 mai 2027
au 23 juin 2027 		De 14h00 à 17h00 Cours magistral
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