COURS // SCO3018 Fiscalité du particulier
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| Trimestre | Cours | Groupe |
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Description du cours
- Cycle : 1
- Type de cours : Magistral
- Nombre de crédits : 3
- Discipline : Sciences comptables
Objectifs
Au terme de ce cours, la personne étudiante sera en mesure :
- De décrire le fonctionnement du système fiscal canadien;
- D'expliquer le processus d'élaboration des lois fiscales;
- De déterminer si un contribuable est assujetti à l'impôt canadien;
- De calculer le revenu net selon l'article 3 LIR;
- De calculer le revenu imposable d'un particulier;
- De calculer le revenu provenant de certaines sources (revenu d'emploi, autres revenus; gain en capital)
- D'expliquer les différences et le fonctionnement des régimes de revenus différés
- De déterminer les crédits d'impôt auxquels le particulier et sa famille ont droit;
- De calculer l'impôt à payer d'un particulier;
- D'identifier les liens de dépendance entre des particuliers ainsi que les impacts fiscaux qui découlent de ces liens;
- D'expliquer les aspects administratifs entourant les règles de l'impôt des particuliers.
Utilisation des technologies d'information pertinentes.
Sommaire du contenu
Ce cours traite des principaux contenus suivants :
Critères de résidence; calcul du revenu d'emploi et des autres revenus et des autres déductions; calcul du gain en capital; calcul du revenu imposable des particuliers et plus particulièrement des pertes à reporter; calcul de l'impôt à payer des particuliers; règles administratives; régimes de revenus différés; imposition des non-résidents; personnes liées et lien de dépendance.
Modalité d'enseignement
Leçons magistrales, travaux pratiques, études de cas, travaux en laboratoire ou en atelier, travail personnel
Préalables académiques
[SCO1045 Introduction à la comptabilité et à la prise de décisions]
