COURS // HIS4501 -
Histoire du droit québécois et canadien

Description

Ce cours présente une perspective historique d'ensemble du système juridique canadien et québécois, depuis la Nouvelle-France jusqu'à nos jours. L'accent est mis sur la genèse et les transformations du droit entendu comme système normatif mais aussi comme appareil institutionnel et phénomène culturel d'une société, voire d'une civilisation (occidentale). Cette histoire porte donc sur des composantes comme : les principes constitutionnels de l'ordre politique canadien, les sources et les différentes branches du droit, les rouages de l'appareil juridique, les gens de loi ou la culture du droit. Une place particulière est également accordée à la question de l'impact du droit sur la société québécoise et canadienne, pour des questions touchant à la citoyenneté, à la justice sociale, aux règles du jeu économique, à la diversité culturelle, etc. Seront privilégiées trois problématiques incontournables de l'histoire du droit au Québec et au Canada : 1) l'origine européenne des institutions juridiques; 2) la cohabitation des deux grandes traditions que sont le droit civil et le common law; 3) les mutations que connaît l'ordre juridique à partir du XVIIIe siècle, au gré de l'affirmation successive de l'État libéral puis de l'État providence.