COURS // MBA8928 Décisions d'affaires et fiscalité II
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Description du cours
- Cycle : 2
- Nombre de crédits : 2
- Discipline : Maîtrise en administration des affaires
Objectifs
Ce cours fait suite au cours Décisions d'affaires et fiscalité I et vise le développement des compétences nécessaires à la prise de décision en matière de fiscalité. Il propose des stratégies d'optimisation fiscale dans le but de réduire le fardeau fiscal des particuliers et des sociétés par actions (et dans une moindre mesure des sociétés de personnes et des fiducies) tout en respectant les lois et règlements fiscaux en vigueur.
À cet effet, seront abordés les volets de la conformité ainsi que de la planification fiscale.
L'étudiant sera amené à développer ses compétences en matière fiscale tout en tenant compte de l'environnement d'affaires dans lequel il évolue. Ce dernier apprendra à reconnaître les relations entre la fiscalité, le droit, la comptabilité, la finance, etc. et à en reconnaître l'importance dans un contexte de prise de décisions relatives aux affaires et aux investissements.
Sommaire du contenu
Analyse des différentes structures d'entreprise (pertinence de l'incorporation), création de société de gestion, société de personnes, fiducie, filiales vs succursales, « joint-venture », etc.;
Décision concernant la vente d'actifs vs la vente d'actions. Vérification diligente, règles d'acquisition de contrôle. Traitement des pertes fiscales;
Réorganisations corporatives : acquisition, fusion, liquidation, roulement, transactions sur le capital versé;
Aperçue des dépenses en recherche et développement;
Frais de financement (déductibilité des intérêts);
Transmission de l'entreprise à la relève, différents types de gel successoral, actions admissibles de petites entreprises, purification, cristallisation, convention d'actionnaires;
Notions de base en fiscalité internationale, expansion à l'étranger : filiale, succursale, structure de financement. Prix de transfert, impôt de la partie XIII, conventions fiscales;
Notions de base en matière de taxes à la consommation.
Modalité d'enseignement
Cours magistral avec études de cas et exercices.
Préalables académiques
[MBA8927 Décisions d'affaires et fiscalité I]
