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Trimestre Cours Groupe
  • Cycle : 1
  • Nombre de crédits : 3
  • Discipline : Sciences comptables

Objectifs

Ce cours a pour objectif de permettre aux étudiants;

1) d'acquérir la maîtrise des règles fiscales relatives à la détermination du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par une société;
2) d'acquérir une connaissance des règles de bases relatives à diverses transactions auxquelles une société peut être soumises (ex. constitution de la société, vente de la société,  transfert de la société ..);
3) d'acquérir la maîtrise des règles de base applicables aux taxes à la consommation (TPS et TVQ).

À la suite de ce cours, les étudiants devraient être en mesure non seulement de produire une déclaration de revenus d'une société, mais aussi d'utiliser les règles fiscales dans une perspective de planification fiscale. 

Sommaire du contenu

Ce cours traite des principaux contenus suivants : Calcul du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par une société. Avantages à l'actionnaire. Dividendes réputés. Ventes d'actions/d'actifs. Déduction pour gain en capital. Roulement de biens en faveur d'une société. Remaniement du capital-actions d'une société. Imposition des revenus étrangers. Taxes à la consommation (TPS et TVQ).

Modalité d'enseignement

Ce cours est accompagné de séances de laboratoire.

Préalables académiques

[SCO3008 Impôt sur le revenu I]

Les modalités d’enseignement des cours du trimestre d’été 2021 sont maintenant à jour.

Les horaires présentés dans cette page sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les coordonnées des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)

Enseignant

  • Jonathan Gosselin

Horaire et lieu

Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 10 mai 2021
au 20 août 2021
De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Enseignant

  • Alexandre Bouffard

Horaire et lieu

Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 10 mai 2021
au 20 août 2021
De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Enseignant

  • Jonathan Gosselin

Horaire et lieu

Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 10 mai 2021
au 20 août 2021
De 14h00 à 17h00 Cours magistral

Les modalités d’enseignement des cours du trimestre d’automne 2021 sont maintenant à jour.

Les horaires présentés dans cette page sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les coordonnées des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)

Enseignant

  • François Moras

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 7 septembre 2021
au 22 décembre 2021
De 09h30 à 12h30 D4027 | UQAM Campus de Laval Cours magistral

Remarque

  • Examen: 19 déc. 09:00 à 12:00

Enseignant

  • François Lazure

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Mercredi Du 7 septembre 2021
au 22 décembre 2021
De 14h00 à 17h00 DE-1560 | Campus de Montréal Cours magistral

Remarque

  • Examen: 19 déc. 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Jonathan Gosselin

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 7 septembre 2021
au 22 décembre 2021
De 14h00 à 17h00 DS-3375 | Campus de Montréal Cours magistral

Remarque

  • Examen: 19 déc. 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Jonathan Gosselin

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 7 septembre 2021
au 22 décembre 2021
De 18h00 à 21h00 DS-1420 | Campus de Montréal Cours magistral

Remarque

  • Examen: 19 déc. 09:00 à 12:00

Les modalités d’enseignement des cours du trimestre d’hiver 2022 seront confirmées prochainement. Veuillez ne pas tenir compte des informations actuellement affichées quant aux modalités d’enseignement.

Les horaires présentés dans cette page sont à jour au moment de la recherche. Ils n'impliquent pas d'engagement ni d'obligation de la part de l'UQAM d'offrir ces cours. L'UQAM se réserve également le droit de modifier les coordonnées des cours qu'elle offre.

Places disponibles réservées à votre programme
(Étudiants libres: entrez le code 9999)

Enseignant

  • Reginald Pierre-Louis

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 10 janvier 2022
au 1 mai 2022
De 14h00 à 17h00 | UQAM Campus de Longueuil Cours magistral

Remarque

  • Examens: 26 mars 09:00 à 12:00 et 01 mai 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Non disponible

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Mercredi Du 10 janvier 2022
au 1 mai 2022
De 18h30 à 21h30 | UQAM Campus de Laval Cours magistral

Remarque

  • Examens: 26 mars 09:00 à 12:00 et 01 mai 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Non disponible

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Mardi Du 10 janvier 2022
au 1 mai 2022
De 09h30 à 12h30 | UQAM Campus de Laval Cours magistral

Remarque

  • Examens: 26 mars 09:00 à 12:00 et 01 mai 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Non disponible

Horaire et lieu

Ce cours est donné en présentiel.
Jour Date Heure Lieu Type
Mercredi Du 10 janvier 2022
au 1 mai 2022
De 09h30 à 12h30 Cours magistral

Remarque

  • Examens: 26 mars 09:00 à 12:00 et 01 mai 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Justine Brossard

Horaire et lieu

Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 10 janvier 2022
au 1 mai 2022
De 14h00 à 17h00 Cours magistral

Remarque

  • Examens: 26 mars 09:00 à 12:00 et 01 mai 09:00 à 12:00

Enseignant

  • Non disponible

Horaire et lieu

Ce cours est donné en mode hybride. Les salles de cours et les horaires particuliers seront affichés au cours des prochaines semaines.
Jour Date Heure Lieu Type
Jeudi Du 10 janvier 2022
au 1 mai 2022
De 18h00 à 21h00 Cours magistral

Remarque

  • Examens: 26 mars 09:00 à 12:00 et 01 mai 09:00 à 12:00
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