COURS // SCO7815 Taxes à la consommation
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Trimestre | Cours | Groupe |
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Description du cours
- Cycle : 2
- Nombre de crédits : 2
- Discipline : Sciences comptables
Objectifs
Au terme de ce cours, l'étudiant se sera familiarisé avec la Loi sur la taxe d'accise, la Loi sur la TVQ et avec les règles de base en taxes à la consommation. Il sera également en mesure :
- d'expliquer les règles générales applicables en matière de taxes à la consommation au Canada et au Québec;
- de déterminer le montant de taxes applicables à certaines transactions;
- d'identifier quelles seront les taxes à la consommation à prendre en considération dans le cadre de réorganisation corporatives;
- de bien distinguer les sources de revenus taxables, détaxées et celles qui sont exonérées de taxes.
Sommaire du contenu
Étude de l'application de la TPS et de la TVQ, règles de base en matière de taxes à la consommation, type de fournitures, administration, réorganisations corporatives.
Préalables académiques
[SCO7810 Recherche et méthodologie en fiscalité], [SCO7811 La fiscalité du particulier et de la famille] et [SCO7812 La fiscalité de l'entrepreneur]
Horaire - Été 2024
Enseignant |
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Horaire et lieu
Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour | Date | Heure | Lieu | Type |
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Lundi |
Du 29 avril 2024 au 5 août 2024 |
De 18h00 à 21h00 | Cours magistral |
Remarque |
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Horaire - Automne 2024
Enseignant |
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Horaire et lieu
Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour | Date | Heure | Lieu | Type |
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Lundi |
Du 9 septembre 2024 au 16 décembre 2024 |
De 18h00 à 21h00 | Cours magistral |
Remarque |
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Horaire - Hiver 2025
Enseignant |
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Horaire et lieu
Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour | Date | Heure | Lieu | Type |
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Lundi |
Du 6 janvier 2025 au 21 avril 2025 |
De 18h00 à 21h00 | Cours magistral |
Remarque |
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Enseignant |
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Horaire et lieu
Ce cours est donné à distance. Ne pas tenir compte des locaux ou campus qui pourraient y être assignés.
Jour | Date | Heure | Lieu | Type |
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Mardi |
Du 7 janvier 2025 au 22 avril 2025 |
De 18h00 à 21h00 | Cours magistral |
Remarque |
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