CodeTitreGradeCrédits
7308Baccalauréat en droit Bachelier en droit, LL.B.98
Trimestres d'admission Contingent Régime et durée des études Campus
Automne
Hiver
Dates limites d'admission
Programme contingenté Offert à temps complet et à temps partiel Montréal

Cours à suivre et horaires

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Trimestre Cours Groupe

(Sauf indication contraire, les cours comportent 3 crédits. Certains cours ont des préalables. Consultez la description des cours pour les connaître.)

Les 17 cours suivants (53 crédits) :

Série 2000

Série 3000

Note : Les étudiants ne peuvent s'inscrire à des cours de la série 3000 qu'après avoir obtenu 24 crédits de la série 2000.

Série 4000

Note : Les étudiants ne peuvent s'inscrire à des cours de la série 4000 qu'après avoir obtenu 41 crédits, dont 35 obligatoires.

Série : approche critique et multidisciplinaire

Quatre cours choisis parmi les suivants (12 crédits) :

ou

Module de langues

L'étudiant peut suivre de un à quatre cours de langue en conformité avec les exigences et les procédures de l'École de langues ou tout autre cours pertinent choisi avec l'accord de la direction du programme.

33 crédits choisis de la façon suivante (33 crédits) :

De zéro à neuf crédits de cours choisis parmi les suivants :

Série : approche pratique, clinique et intervention socio-juridique :

Note : Les étudiants peuvent s'inscrire à des cours de la série approche pratique après avoir obtenu 41 crédits, dont 35 obligatoires. Le [JUM4529] n'est pas assujetti à cette règle, mais la réussite du [JUR2509] est un préalable obligatoire. Pour s'inscrire à des cours de cette série, les étudiants doivent avoir reçu préalablement l'autorisation de la direction du programme. Les étudiants peuvent exceptionnellement suivre plus de neuf crédits de cette série avec l'autorisation de la direction du programme.

De 24 à 33 crédits choisis parmi les suivants, dont au moins neuf crédits choisis dans l'ensemble des modules - Enjeux socio-juridiques, Droit social et du travail, Droit international, droit comparé et cultures juridique

Le nombre de crédits à suivre peut être réduit à 21 si la direction du programme autorise plus que neuf crédits de la série «Approche pratique, clinique et intervention socio-juridique».

Module Droit public : État, gouvernance et intérêt public

Module Droit privé, du patrimoine et de l'entreprise

Module Enjeux socio-juridiques

Module Droit social et du travail

Module Droit international, droit comparé et cultures juridiques

Note : Les étudiants ne peuvent s'inscrire à des cours ressortant des modules qu'après avoir obtenu 24 crédits obligatoires.

Accréditations professionnelles (information complémentaire)

Pour exercer à titre d'avocat, le candidat doit remplir trois exigences :
- Détenir un diplôme universitaire de 1er cycle en droit ou l'équivalent;
- Poursuivre une 4e année à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec et réussir les six examens;
- Enfin, il doit compléter un stage de six mois sous la supervision d'un avocat.
Pour exercer à titre de notaire, le candidat doit remplir quatre exigences :
- Détenir un diplôme universitaire de 1er cycle en droit ou l'équivalent;
- Détenir un diplôme universitaire de 2e cycle en droit notarial (programme d'un an);
- Compléter un stage professionnel de 32 semaines;
- Devenir membre de la Chambre des notaires.

Ouverture à l'international

Ce programme comporte une quinzaine de cours regroupés dans le module international.

Le module international vise à familiariser l'étudiant avec la nature et l'évolution historique du droit international. Il a pour objectif de confronter les étudiants à la portée juridique des règles du droit international et au cadre juridique régissant les mécanismes internationaux.

Il permet l'introduction aux principaux concepts et aux grandes approches en relations internationales à travers une analyse de l'évolution du système mondial.

Particularités

  • Le programme offre de nouvelles activités juridiques pratiques afin de répondre aux nouveaux modes alternatifs de règlement de conflits ou de justice participative, en matière familiale, entre autres.
  • En lien avec la réalité professionnelle, cette formation couvre tous les domaines du droit - civil, pénal, commercial, constitutionnel, administratif, international, du travail, social, judiciaire, droits et libertés - en plus d'offrir des cours plus spécialisés, notamment en droit de l'environnement et en droit carcéral.
  • La réussite du baccalauréat donne accès à l'École du Barreau et aux études de deuxième cycle en droit notarial.
  • Le programme comporte des objectifs spécifiques, notamment l'analyse critique des règles juridiques.
  • Une dizaine de cours traitent de la dimension internationale du droit, permettant d'acquérir un savoir de plus en plus recherché par les entreprises.
  • Le programme permet un cheminement très souple. Il peut être suivi à temps partiel, jusqu'à une limite de six années, et permet à l'étudiant de s'absenter pour une période maximale d'un trimestre. Tous les cours fondamentaux et certains cours optionnels sont offerts de jour comme de soir.
  • La Faculté de science politique et de droit accueille régulièrement des professeurs invités reconnus, voire de prestige, tels que M. Peter Leuprecht, qui fut directeur des Droits de l'Homme puis secrétaire général adjoint du Conseil de l'Europe.
  • L'étudiant participe activement à sa formation par des lectures préparatoires aux cours, des discussions en classe, des travaux pratiques d'analyse de cas jurisprudentiels et des activités cliniques et de recherche.
  • L'étudiant peut réaliser l'une ou l'autre des activités suivantes favorisant les expériences et le cheminement professionnel : un concours de rédaction, une activité de simulation, un concours de plaidoirie de niveau national ou international, un stage dans un tribunal, un bureau de pratique privée, un organisme communautaire ou une organisation internationale ou un tribunal international (une banque de stages est offerte à cet effet), une participation à la clinique juridique ou à une activité Pro Bono (dont les locaux sont situés hors du site de l'Université). L'étudiant peut y travailler pendant huit mois pour apprendre à gérer une pratique juridique, à donner de l'information juridique et à développer des partenariats avec les organismes communautaires environnants. Ces formations pratiques ne sont pas rémunérées.
  • La direction du programme n'accorde pas de reconnaissance d'acquis pour les cours de techniques juridiques de niveau collégial ni pour les cours de certificat en droit des autres universités.

Présentation du programme

Le programme offre une formation fondamentale en droit qui donne accès à la profession d'avocat ou de notaire, en tenant compte des conditions fixées par les ordres professionnels. Il donne aux futurs juristes les outils pour défendre et promouvoir les droits des personnes et des groupes, comme les syndicats ou les organisations non gouvernementales (ONG).

Une attention particulière est accordée au phénomène de mondialisation dans le domaine juridique, afin que les diplômés puissent oeuvrer en fonction des normes et des forums internationaux tant en droit interne qu'international.

La première année est consacrée à l'étude des grands domaines du droit (pénal, constitutionnel, international, etc.). Cette formation générale se poursuit en deuxième année, au cours de laquelle l'étudiant peut entreprendre une série de cours complémentaires. La troisième année fait place aux cours de synthèse et d'approches critiques, ce qui est particulier à l'UQAM.

Les cours obligatoires permettent d'acquérir les connaissances fondamentales en droit ainsi que de développer les habiletés spécifiques au travail juridique.

Le programme permet d'aborder les phénomènes et enjeux juridiques contemporains à travers deux approches. Ainsi la série de cours et d'activités intitulée Approche critique et multidisciplinaire permet à l'étudiant d'élargir les cadres de l'analyse des fondements des domaines de droit et contextes juridiques qui l'intéressent. La série Approche pratique clinique et intervention socio-juridique permet, dans des contextes variés du droit, le développement d'habiletés relatives à la gestion des conflits, la plaidoirie, l'intervention socio-juridique, la promotion des droits et la défense de l'intérêt public.

Les cours complémentaires permettent à l'étudiant, l'étudiante d'individualiser sa formation en effectuant des choix de cours participant à cinq univers juridiques :
- Droit public : État, gouvernance et intérêt public;
- Droit privé, du patrimoine et de l'entreprise;
- Enjeux socio-juridiques;
- Droit social et du travail;
- Droit international, droit comparé et cultures juridiques.

Perspectives professionnelles

Attaché politique, avocat (pour les diplômés de l'École du Barreau), chargé d'expertise en matière légale (accidents, crimes, etc.), conseiller aux affaires étrangères et en commerce international, conseiller aux plaintes, conseiller juridique (entreprises, ONG, collectivités locales, etc.), conseiller politique (auprès d'un ministre, d'un député, d'un parti), diplomate (après avoir passé l'examen de diplomatie du Canada), juge, membre de contentieux d'entreprises (services juridiques), ombudsman, secrétaire général (ONG).

Slogan

Comprendre, argumenter et convaincre

Conditions d'admission

Capacité d'accueil

Le programme est contingenté.
Automne : 120
Hiver : 50 (bases DEC et Études universitaires seulement).

Admission aux trimestres d'automne et d'hiver pour les bases DEC et Études universitaires.
Admission au trimestre d'automne seulement pour les bases Expérience et Études hors Québec.

Connaissance du français

Tous les candidats doivent posséder une maîtrise du français attestée par l'une ou l'autre des épreuves suivantes: l'Épreuve uniforme de français exigée pour l'obtention du DEC, le test de français écrit du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport ou le test de français écrit de l'UQAM. Sont exemptées de ce test les personnes détenant un grade d'une université francophone et celles ayant réussi le test de français d'une autre université québécoise.

Base DEC

Être titulaire d'un diplôme d'études collégiales (DEC) ou l'équivalent.

Méthode et critères de sélection - Base DEC

Sélection : 100 %
- Cote de rendement (Cote R)

Base expérience

Le nombre de places réservées aux candidats de cette base est fixé à 8 lorsque l'attribution au prorata de la base d'admission n'accorde pas au moins 8 places aux candidats en provenance de cette base.

Admission sur cette base au trimestre d'automne seulement.

Posséder des connaissances appropriées, être âgé d'au moins 21 ans et avoir occupé pendant au moins 2 ans un poste ou une fonction rémunéré ou non dans l'une ou l'autre des sphères d'activités suivantes :
- défense et promotion des droits des personnes ou des groupes visés par les objectifs du programme,
- travail périphérique à l'exercice des professions juridiques, à l'administration de la justice; à titre de technicien juridique ou autrement,
- administration et application des lois, réforme législative ou réglementaire au sein d'un organisme du secteur public ou parapublic,
- à titre de membre élu d'une assemblée législative ou d'un conseil municipal ou encore à titre d'administrateur d'une entité de droit public, et être en mesure d'en faire la preuve au moment du dépôt de la demande d'admission.

Méthode et critères de sélection - Base expérience

Présélection : 100 %
- Test de scolaptitudes : 50 %
- Test de connaissances et de culture générale : 50 %
Un résultat minimal à chacun des tests peut être exigé.

Les candidats ayant obtenu les meilleures notes au classement de la première étape seront convoqués à la deuxième étape.

Sélection  : 100 %
- Entrevue : 75%
- Test de scolaptitudes et test de connaissance et de culture générale : 25%

Le seuil de réussite à l'entrevue est fixé à 75%. Un candidat qui n'obtient pas 75% à l'entrevue ne peut être admis au programme, et ce, peu importe les résultats qu'il a obtenus au test de scolaptitudes et au test de connaissance et de culture générale.

Lors de l'entrevue, l'évaluation du candidat sera faite en fonction d'un ensemble de critères, chacun ayant une importance égale, parmi lesquels son cheminement, ses objectifs, son ouverture au monde, son ouverture d'esprit, sa culture générale, sa culture sociopolitique, son implication sociale, ses qualités intellectuelles et ses qualités de communication.

Base études universitaires

Avoir réussi un minimum de 30 crédits de niveau universitaire dans un même programme au moment du dépôt de la demande d'admission.

Méthode et critères de sélection - Base études universitaires

Présélection :  100 % 
- Dossier académique 
Calculé selon le scénario le plus avantageux pour le candidat parmi les suivants, soit :
- sur l'ensemble des études universitaires suivies;
- sur les cours suivis dans le cadre d'un diplôme de maîtrise ou de doctorat ou l'équivalent, si ce diplôme a été obtenu au moment du dépôt de la demande d'admission;
- sur les cours suivis dans le cadre d'un diplôme universitaire de premier cycle (mineure, certificat, majeure ou baccalauréat) ou l'équivalent, si celui-ci a été obtenu au cours des trois dernières années.

Ce dernier scénario ne permet toutefois pas de prendre en considération un diplôme comprenant en majorité des cours suivis à l'origine dans le cadre d'un autre programme de premier cycle comportant plus de crédits.

Dans tous les cas, pour chacun des scénarios disponibles, chacun des cours inscrits au programme du candidat contribue au calcul de la moyenne cumulative, ce qui inclut, le cas échéant, les cours de niveau universitaire non contributoires à la moyenne cumulative (p. ex., à l'UQAM la notation H); malgré ce qui précède, les cours dont la notation utilisée n'a pas de valeur chiffrée définie au barème de notation (p. ex., à l'UQAM, les notations S et K) ne contribuent jamais au calcul de la moyenne cumulative.

Les candidats ayant obtenu les meilleurs résultats au classement de la présélection sont convoqués à la sélection.

Sélection : 100 %
- Dossier académique (25 %)
- Entrevue (75 %)
Lors de l'entrevue, l'évaluation du candidat sera faite en fonction d'un ensemble de critères, chacun ayant une importance égale, parmi lesquels son cheminement, ses objectifs, son ouverture au monde, son ouverture d'esprit, sa culture générale, sa culture sociopolitique, son implication sociale, ses qualités intellectuelles et ses qualités de communication.

Base études hors Québec

Admission sur cette base au trimestre d'automne seulement.
Être titulaire d'un diplôme approprié obtenu à l'extérieur du Québec après au moins treize années (1) de scolarité ou l'équivalent.
(1) À moins d'ententes conclues avec le Gouvernement du Québec.

Méthode et critères de sélection - Base études hors Québec

Sélection : 100 %
- Dossier académique

Objectifs

Ce programme a pour objectif socio-économique la formation de juristes qui seront préoccupés de justice sociale et qui, à cette fin, pourront intervenir largement (recherche-action, enseignement, organisation, consultation, contentieux) à la défense et à la promotion des droits des personnes et des groupes (les organismes populaires et communautaires et les associations volontaires et autonomes, sans but lucratif, les syndicats, les comités de citoyens ou autres groupes apparentés qui poursuivent des objectifs de développement à caractère économique, social, culturel et communautaire) et ce, partout où le droit est en cause et particulièrement dans les domaines qui concernent les conditions de vie et de travail des personnes.

À cette fin, le programme poursuit les objectifs spécifiques suivants :
1. L'acquisition par l'étudiant d'une connaissance des concepts, des règles et des principes fondamentaux du droit qui lui assure une bonne formation générale et une connaissance particulière de secteurs d'interventions privilégiés par l'objectif socio-économique du programme. L'étudiant doit être capable de bien repérer les règles de droit, de les analyser et d'en faire la synthèse;

2. Le développement chez l'étudiant d'une capacité d'analyse critique du droit. L'étudiant doit être capable de questionner les règles de droit, d'en percevoir les dimensions historiques, politiques et socio-économiques et d'en comprendre les fondements et les fonctions dans la société;

3. La maîtrise par l'étudiant d'habiletés pratiques qui lui permettront d'utiliser adéquatement le droit dans le traitement de problèmes concrets. L'étudiant doit être capable de bien qualifier juridiquement les problèmes qui lui sont posés, d'identifier les règles de droit applicables, d'en mesurer l'impact en regard des intérêts en jeu et des résultats désirés, de proposer des solutions appropriées, de structurer une argumentation qui les sous-tende et d'en faire l'exposé de façon écrite et orale.

Pour atteindre ces objectifs, le programme utilise une pédagogie qui repose sur des activités où l'étudiant est amené à jouer un rôle très actif dans sa formation (lectures préparatoires aux cours, questions et discussions pendant les cours ou en ateliers d'encadrement, travaux de cas pratiques et d'analyses jurisprudentielles, activités cliniques et de recherche) et il privilégie le travail d'équipe comme mode d'apprentissage.

Règlements pédagogiques particuliers

1. Cheminement académique : Les règlements pédagogiques particuliers seront disponibles aux étudiants au début du trimestre.

2. Travail d'équipe : Pour les fins de réalisation des travaux d'équipe, une équipe est un groupe constitué de deux à quatre étudiants maximum inscrits au même groupe-cours.

3. Durée maximale des études : La durée des études prévues pour l'obtention du baccalauréat en droit de l'UQAM ne peut excéder six années.

Règlements pédagogiques particuliers (extrait)

Durée maximale des études
La durée des études prévues pour l'obtention du baccalauréat en droit de l'UQAM ne peut excéder six années.

Remarques particulières

Après l'obtention du baccalauréat, l'étudiant qui veut être admis à la pratique du droit à titre d'avocat ou de notaire doit satisfaire soit aux exigences du Barreau du Québec, notamment réussir le programme de formation professionnelle de l'École du Barreau, soit aux exigences de la Chambre des notaires du Québec, notamment compléter des études universitaires de deuxième cycle (un an d'études) en droit notarial. Compte tenu de la nature des études en droit, une connaissance fonctionnelle de l'anglais est recommandée et les étudiants doivent s'attendre à devoir lire des textes en anglais.

Régime et durée des études (extrait)

Offert à temps complet et à temps partiel

Régime et durée des études

Le programme peut être suivi à temps complet ou à temps partiel.

Statistiques d'admission

Seuils de sélection

Automne 2016

Cote R du dernier candidat admis (base DEC) : 29.8

Cote R du dernier candidat préselectionné (base DEC) :

Hiver 2016

Cote R du dernier candidat admis (base DEC) : 29.8

Cote R du dernier candidat préselectionné (base DEC) :

Statistiques en date du 2016-07-18

Automne 2016

Moyenne universitaire du dernier candidat préselectionné (base universitaire) : 3.55 / 4.3

Hiver 2016

Moyenne universitaire du dernier candidat préselectionné (base universitaire) : 3.55 / 4.3

Statistiques en date du 2016-07-18

Statistiques globales d’admission

Automne 2016

Demandes totales: 1261

Offres: 345
Refus: 909
Non disponibles: 7

Statistiques en date du 2016-07-18

Hiver 2016

Demandes totales: 355

Offres: 77
Refus: 278
Non disponibles: 0

Statistiques en date du 2016-07-18

Basé sur les renseignements disponibles le 2015-09-29

Trimestre de la versionStatut de la version
Hiver 2013 À jour
Été 2009 Ancienne
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